Marque enregistrée - Marque en vigueur

Au Duc de Morny
Monsieur ALAIN GARRET

Numéro de dépôt :
4616597
Date de dépôt :
22/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/01/2030
Au Duc de Morny de ALAIN GARRET

Présentation de la marque Au Duc de Morny

Déposée par voie électronique le 22 janvier 2020 par monsieur ALAIN GARRET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Au Duc de Morny » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-07 du 14 février 2020.

Le déposant est monsieur ALAIN GARRET domicilié(e) 26 AVENUE STRASSBURGER - 14800 - DEAUVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ALAIN GARRET domicilié(e) 26 AVENUE STRASSBURGER - 14800 - DEAUVILLE - France.

La marque Au Duc de Morny a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4616597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Au Duc de Morny arrivera à expiration en date du 22 janvier 2030.

ALAIN GARRET a également déposé les autres marques suivantes : Au Duc de MORNY , D Au Duc de Morny DEAUVILLE


Monsieur ALAIN GARRET - 26 AVENUE STRASSBURGER - 14800 - DEAUVILLE - France


Monsieur ALAIN GARRET - 26 AVENUE STRASSBURGER - 14800 - DEAUVILLE - France


Publication - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.